Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORESQUISE
POULSAIN (SARL.)

Numéro de dépôt :
1314660
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/1995
FORESQUISE de POULSAIN (SARL

Présentation de la marque FORESQUISE

Déposée le 26 juin 1985 par POULSAIN (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORESQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POULSAIN (SARL.) domicilié(e) 42140 VIRICELLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque FORESQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORESQUISE est expirée depuis le 26 juin 1995.

POULSAIN (SARL a également déposé les autres marques suivantes : POULSAIN , POULSAIN


POULSAIN (SARL.) - 42140 VIRICELLES. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Volailles et gibiers.